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La fermeture d'une classe suspendue pour raisons climatiques à Chapelle des Bois
Le tribunal administratif de Besançon a suspendu, pour raisons climatiques, la décision de l'inspection d'académie de supprimer une classe de l'école de Chapelle-des-Bois (Doubs), petite commune de montagne aux conditions hivernales très rudes, a-t-on appris mercredi.
La fermeture d'une des deux classes de l'école de Chapelle-des-Bois, qui scolarise des enfants de la maternelle au CM2, entraînera la scolarisation d'une partie des élèves à environ quinze kilomètres de la commune, à Chatelblanc (Doubs).
La décision de supprimer un poste d'enseignant et donc de fermer une classe à la rentrée prochaine, "aura pour effet d'augmenter très nettement le temps de transport - et donc de fatigue - des élèves, de surcroît sur des routes pouvant être dangereuses" en hiver, a estimé le tribunal dans sa décision rendue début juillet.
Chapelle-des-Bois est accessible depuis Chaux-Neuve vers la frontière suisse "par une route de montagne qui peut être très difficile d'utilisation lors des périodes froides, qui sont particulièrement longues dans cette zone", souligne le tribunal.
Un bon nombre des 270 habitants de cette commune située dans une zone de revitalisation rurale se sont mobilisés depuis début 2011 pour demander le maintien du poste d'enseignant.
La suppression de ce poste est suspendue jusqu'à ce que le tribunal administratif bisontin statue sur le fond de l'affaire. La rentrée se fera avec deux classes, dans l'attente du jugement final qui devrait intervenir dans les mois à venir.
L'Etat a par ailleurs été condamné à verser 1.000 euros à la commune et à l'association "les amis de l'école" qui avaient saisi en référé le tribunal administratif le 21 juin 2011.
AFP
La fermeture d'une des deux classes de l'école de Chapelle-des-Bois, qui scolarise des enfants de la maternelle au CM2, entraînera la scolarisation d'une partie des élèves à environ quinze kilomètres de la commune, à Chatelblanc (Doubs).
La décision de supprimer un poste d'enseignant et donc de fermer une classe à la rentrée prochaine, "aura pour effet d'augmenter très nettement le temps de transport - et donc de fatigue - des élèves, de surcroît sur des routes pouvant être dangereuses" en hiver, a estimé le tribunal dans sa décision rendue début juillet.
Chapelle-des-Bois est accessible depuis Chaux-Neuve vers la frontière suisse "par une route de montagne qui peut être très difficile d'utilisation lors des périodes froides, qui sont particulièrement longues dans cette zone", souligne le tribunal.
Un bon nombre des 270 habitants de cette commune située dans une zone de revitalisation rurale se sont mobilisés depuis début 2011 pour demander le maintien du poste d'enseignant.
La suppression de ce poste est suspendue jusqu'à ce que le tribunal administratif bisontin statue sur le fond de l'affaire. La rentrée se fera avec deux classes, dans l'attente du jugement final qui devrait intervenir dans les mois à venir.
L'Etat a par ailleurs été condamné à verser 1.000 euros à la commune et à l'association "les amis de l'école" qui avaient saisi en référé le tribunal administratif le 21 juin 2011.
AFP
Publié le jeudi 7 juillet 2011 à 15h27
